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    Justice : pas de contrefaçon pour Nemo

    Le Tribunal de Paris a rejeté ce 12 mars la demande d'interdiction à la vente de certains objets à l'effigie de Nemo. le poisson-clown Pixar avait été assigné en justice par un auteur Français pour contrefaçon.

    Il n'y aurait pas de confusion possible entre Nemo et Pierrot. C'est la conclusion rendue ce 12 mars par le juge des référés du Tribunal de Paris, qui a rejeté la demande d'interdiction à la vente de certains objets à l'effigie du poisson-clown Pixar, estimant qu'il n'existait pas de similitudes avec le héros du livre pour enfants du Français Franck Le Calvez.

    Similitude troublante et concurrence

    Ce dernier avait assigné en décembre dernier Disney, Pixar et Hachette en justice pour contrefaçon et demandait l'interdition de certains produits dérivés (livres, peluches et pyjamas), estimant que Nemo présentait une similitude troublante avec son personnage Pierrot, le poisson-clown, ce dernier souffrant selon lui de la concurrence du phénomène Nemo (plus de 9 millions d'entrées en France). Auto-financées par Franck Le Calvez, les aventures de Pierrot avaient été publiées en 2002 et leur scénario déposé en 1995 auprès de la SACD (Société des Auteurs Compositeurs Dramatiques), la marque étant quant à elle déposée auprès de l'INPI (Institut National de la Protection Industrielle).

    Pas de confusion possible

    Pour le juge Louis-Marie Raingeard, si la forme stylisée des des personnages "est comparable, elle n'est pas pour autant similaire". Pierrot "apparait plus long et cylindrique (...) Les couleurs sont variables (...) Nemo se situe dans une gamme de rouge et Pierrot dans des gammes orangées (...) L'un a des écailles, l'autre pas (...) Si les deux personnages sont souriants, Nemo montre des dents et le sourire est proche de celui de l'humain, tandis que la bouche de Pierrot, édentée, reprend le sourire prêté à certaines représentations de dauphins". Selon ses conclusions, il ne peut y avoir de confusion surtout auprès du jeune public "avisé et attentif". Pour le magistrat, "à supposer qu'une similitude ait pu être constatée, le droit d'auteur de Disney est antérieur à celui de Flaven Scène", Pierrot apparaissant en septembre 2002 quand l'image de Nemo était déposée dès le mois de février de la même année.

    Examen en octobre

    Un examen du dossier est prévu le 5 octobre prochain devant une autre chambre du Tribunal de Paris. Avocate de la société Disney, Magali Thorne, s'est déclarée "très satisfaite" de la décision qui sera pour elle "un élément important de la discussion" lors de la prochaine audience. Pour Marie-Catherine Brocherieux, avocate de Franck Le Calvez, "l'absence de confusion ne tient pas la route".

    Yoann Sardet avec AFP

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